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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DPPM INTERNATIONAL
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QUALITY SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITY SUN
DPPM INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
3066502
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2010
QUALITY SUN de DPPM INTERNATIONAL

Présentation de la marque QUALITY SUN

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DPPM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALITY SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DPPM INTERNATIONAL domicilié(e) 36 Rue Oberlin, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 100 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France.

La marque QUALITY SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITY SUN est expirée depuis le 24 novembre 2010.

DPPM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Vital-Aging , BRONZARIUM , MANGEARD , BRONZARIUM , POOL-HOUSE-BRONZARIUM , HORTISUN


DPPM INTERNATIONAL S.A - 36 Rue Oberlin, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 400100244


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; stores métalliques. Stores d'intérieur à lamelles. Stores en matière textile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).